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Le plan et le contrat de la maison

Établir le premier plan de votre maison, c’est faire appel à de nombreux conseillers qui réfléchiront à vos côtés aux détails indispensables auxquels il faut penser pour définir avec précision le plan de sa future maison. Plusieurs types de plans sont proposés, les plans de situation, les plans professionnels, la contenance d'un plan, le plan de masse, etc. Le contrat de construction est la pièce maîtresse à apporter à votre dossier. Un contrat avec ou sans plan vous permet d'indiquer tous les détails de la réalisation de votre chantier.

Le plan et le contrat de la maison


Par Xavier VIDON

Choisir un terrain de construction en fonction de votre cadre de vie

Avant de commander un plan détaillé, il faut choisir un terrain qui correspondra à votre cadre de vie. Le choix d’un terrain s’effectue en ayant pris connaissance des règles d’urbanisme de la commune. L’environnement, l’exposition de votre terrain, les conditions géographiques : l’ensoleillement ou bien encore la vie du quartier. Chaque commune dispose de règles d’urbanisme spécifiques.

Le plan de construction personnalisé

Un plan de construction doit être personnalisé et conçu par un bureau d’étude. Ce plan doit être accompagné d’un second plan de financement qui regroupe les différents frais physiques et juridiques liés à votre projet.
Un plan personnel de construction doit définir tous les éléments intérieurs de construction. Par exemple, il renseigne sur la forme, la superficie des pièces de la maison, le nombre d’ouvertures et les menuiseries prévues, l’épaisseur des murs et des cloisons, etc.
Le meilleur moyen de comprendre un plan est d’imaginer sa fonctionnalité. Etudiez vos déplacements dans toutes les pièces importantes de l’habitat. La cuisine par exemple est l’une des pièces les plus utilisées de la maison, sa conception doit être précise.

Le plan de construction de situation

Le plan de situation d’une maison se différencie du plan personnel de construction ; il renseigne sur le secteur géographique de votre parcelle, la présence d’une rivière, de monuments historiques, les écoles, voies de transports, une voie ferrée ou un aéroport, etc.
L’échelle d’un plan de situation est habituellement de 1 :5000ème.

Un plan de situation est en réalité un document obligatoire dans la demande d’un permis de construire ou d'une déclaration de travaux. Ce plan est présenté souvent sous la forme d'un document graphique réalisé par un bureau d’études.

Ce plan doit comporter certains éléments primordiaux :

  •    Le nom exact de la commune
  •    L’orientation géographique
  •    Des points de repères du terrain à bâtir

Ce plan est indiqué sur une carte IGN ainsi que sur le registre cadastral, l’IGN est un établissement public en charge de diffuser des informations géographiques nationales.

Le plan de masse

Ce plan situe l’implantation de votre maison par rapport aux parcelles construites de vos voisins directs. Ce plan sert à indiquer les limites du terrain et son orientation. Votre mairie peut vous indiquer, au service des cadastres, un plan de masse de votre quartier. Un plan de masse informe également des hauteurs des constructions de votre terrain avant et après les travaux, le tracé des voies de circulations publiques, les différents raccordements, les clôtures, plantations, etc.

Le plan d’aménagement

Un plan d’aménagement est fourni par votre constructeur et non par les services municipaux. Ce plan vous renseigne sur l’implantation de votre maison ainsi que sur les principales voies d’accès de votre futur garage. Un plan d’aménagement permet également de calculer le développement des végétaux plantés en fonction de leur importance.

Le plan des étages de la maison

Ce plan renseigne sur tous les étages de votre maison. La superficie des pièces, leur nom (séjour, salle de bains, etc.), l’épaisseur de vos murs et l’isolation, les équipements sanitaires, la présence d’ un escalier, des conduits de cheminée et du chauffage, etc.

Le plan de façade

En construction, un plan de façade renseigne sur le style visuel architectural de l’extérieur de votre future maison. Toutes les vues des façades sont renseignées : façade centrale, arrière et latérale. Ce plan vous indique également la présence des ouvertures des menuiseries.

Le plan de coupe

Ce plan vous renseigne sur la vue dite verticale de l’intérieur de votre maison, il vous permet d’avoir un aperçu des volumes et des hauteurs de chaque élément de construction. Une seconde coupe longitudinale sert à définir l’emplacement de la maison par rapport à son terrain.
Le contrat de construction est la pièce maîtresse indispensable pour le démarrage légal de vos travaux. Ce document officiel est strictement réglementé par un certain nombre de mesures publiques. Pour un constructeur, le contrat d’une maison individuelle s’impose pour la réalisation technique du projet. L’utilité première du contrat de construction est de permettre à un propriétaire potentiel de faire construire sa maison par un maître d’ouvrage.

 

Les types de contrat

Sans plan d’architecture et avec plan d’architecture.

Le contrat de construction avec plan d’architecture

  • Le maître d’ouvrage se charge de transmettre les plans de construction à un professionnel compétent qui réalisera les travaux
  • La législation impose que pour signer ce contrat, le maître d’ouvrage doit être propriétaire du bien à construire ou bien qu’il ait obtenu une promesse de vente
  • Un délai de rétractation de sept jours est prévu ainsi qu’un échelonnage de paiement en fonction de la progression des travaux
  • Un contrat de construction doit garantir la livraison de vos travaux ainsi que les remboursements
  • Ce type de contrat vous permet de choisir sur catalogue les modifications nécessaires à votre projet, ses contraintes, etc.

Le contrat sans plan

La seule différence est que vous ne pouvez pas choisir votre maison sur catalogue mais juste ses éléments en globalité. Les détails du chantier sont confiés au constructeur.

Le plan personnel

Libre à vous d’établir votre propre plan personnalisé en précisant l’ensemble des éléments du projet. Les finitions de votre plan seront par la suite confiées à un architecte pour études et apports de compléments. Un plan de construction doit en effet être conforme aux nombreuses réglementations architecturales et administratives en matière de construction. 

Par Xavier VIDON

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